REBELLION A L’ASSEMBLÉE Voici le feuilleton complet de la folle journée où le projet de loi sur les…

REBELLION A L’ASSEMBLÉE

Voici le feuilleton complet de la folle journée où le projet de loi sur les OGM a implosé pendant quelques heures

Dehors Bové chahute, les CRS sont postés autour de l’Assemblée. À l’intérieur, la loi sur les OGM est « rejetée ». Récit de cette après midi marquée par le pique-nique des anti-OGM, puis par le coup de théâtre sur les bancs de l’Hémicycle. Avec les réactions de Montebourg, Karoutchi, et… Copé.

Mardi 13 mai 2008, cette surprise d’un « rejet » déjà controversé, et retourné, vient toutefois semer encore un peu plus le trouble dans les rangs de l’UMP. A l’heure où Nicolas Sarkozy, nous dit-on, soupçonne Jean François Copé, président du groupe à l’Assemblée nationale et François Fillon de comploter contre lui.

dessin : xavier lacombe

Les premiers débats sur le texte de loi sur les organismes génétiquement modifiés avaient été houleux, voire violents entre les députés.

La loi était adoptée de justesse à l’Assemblée, à 21 voix près, avec un amendement très controversé, celui du député communiste André Chassaigne. Cet amendement encadre l’utilisation des OGM et en interdit l’utilisation dans les zones d’appellation contrôlée. A cette date, Nathalie Kosciusko Morizet s’en était remise à la sagesse de l’Assemblée pour le vote de la loi, et avait dénoncé le concours de « lâcheté » entre Jean-François Copé et Jean-Louis Borloo, avant de s’excuser, sur les ordres du premier ministre. Cet exemple marquait un premier couac sur le dossier, au sein de la majorité.

Mais le 16 avril, cinq heures de débat suffisent pour que le Sénat adopte le texte et modifie l’amendement Chassaigne, en précisant que le seuil d’OGM sera fixé, espèce par espèce, par le haut conseil des biotechnologies. Ouf de soulagement chez les pro OGM.

Le vote de la motion de procédure

Alors pour ce passage de la loi en seconde lecture à l’Assemblée, les députés de l’opposition ne se font pas d’illusion. Le texte devrait être adopté.

Ils déposent tout de même 810 amendements.

Les députés de la majorité quant à eux, visiblement, ne se sont pas précipités sur les bancs de l’hémicycle, préférant rester dans leurs bureaux, sûrs de l’issue du vote, ou en signe de désapprobation. Au total 130 députés UMP sur 316 sont présents.

Les premiers échanges entre les députés sont vifs. Au bout d’une heure de discussion, les députés passent au vote d’une motion « de procédure sur la question préalable », défendue par le communiste André Chassaigne. Moment de flottement, la présidente de séance hésite quelques secondes, puis énonce le résultat : 136 pour et 135 contre. La gauche exulte, les députés se lèvent et applaudissent. Jean-Marc Ayrault et André Chassaigne font un bref commentaire au micro tandis que les députés UMP quittent les bancs de l’hémicycle sans broncher.

Une victoire de courte durée pour l’opposition

Mais la majorité réagit immédiatement. Dans la foulée, une commission mixte paritaire est créée par le premier ministre, composée de sept députés et sept sénateurs. Elle se réunit dès le lendemain du vote et adopte le texte tel quel. Il devrait être soumis au vote dès la semaine prochaine.

En agissant rapidement, la majorité entend minimiser l’impact de ce revers.

Les députés de la majorité réunis le lendemain matin ont montré leur soutien à Jean-François Copé tandis que Nicolas Sarkozy a déclaré l’incident « clos ». Mais l’urgence ne masque pas l’écart qui est en train de se creuser entre le gouvernement et les députés.

Pourtant, le président de la République avait réuni ses troupes une semaine plus tôt pour un recadrage collectif. Les semaines à venir s’annoncent difficiles pour la majorité.

Au delà du dossier OGM, la commission des affaires étrangères a émis un avis défavorable sur l’ensemble du projet de réforme constitutionnelle et de nombreuses réformes explosives doivent être débattues à l’Assemblée sur les institutions, les grandes surfaces, l’hôpital, le revenu de solidarité active. Autant de tests à venir pour la majorité.

Et déjà, les éditorialistes parlent de Copé comme d’un futur concurrent… pour Sarkozy en personne…

Nathalie Mazier

Caméra : Morgann Martin

Montage : Smaïn Belhadj